Marque expirée - Marque en non vigueur
LA GOURMANDISE DE CLOS HAUT-PEYRAGUEY
Numéro de dépôt :
3427606
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/04/2016
Présentation de la marque LA GOURMANDISE DE CLOS HAUT-PEYRAGUEY
Déposée le 10 avril 2006 par J et J PAULYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « LA GOURMANDISE DE CLOS HAUT-PEYRAGUEY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GOURMANDISE DE CLOS HAUT-PEYRAGUEY est expirée depuis le 10 avril 2016.
J et J PAULY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24